Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA PLA TEX
LABORIE Claude

Numéro de dépôt :
1130159
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque CA PLA TEX

Déposée le 12 novembre 1979 par LABORIE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CA PLA TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABORIE Claude domicilié(e) 27 rue des Rosiers 37600 PERRUSSON. - France.

La marque CA PLA TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CA PLA TEX est expirée depuis le 12 novembre 1989.

LABORIE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIEN , TRI FUN


LABORIE Claude - 27 rue des Rosiers 37600 PERRUSSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription - Transmission de propriété n°20060 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°436 - Publication au BOPI

Articles à base de caoutchouc et de matières plastiques formés, confectionnés ou boudinés, renforcés ou non par des tissus, des fils ou du métal.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).